Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CONSTRUCTION DU BIEN-ETRE
GUILLOT Christophe

Numéro de dépôt :
1574423
Date de dépôt :
02/02/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2000

Présentation de la marque LA CONSTRUCTION DU BIEN-ETRE

Déposée le 2 février 1990 par GUILLOT Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CONSTRUCTION DU BIEN-ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GUILLOT Christophe, domicilié(e) 114 avenue de Fabron - les Heures Claires, 06200 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque LA CONSTRUCTION DU BIEN-ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONSTRUCTION DU BIEN-ETRE est expirée depuis le 2 février 2000.

GUILLOT Christophe a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , IMMO. GEOMETRE , A.R.A ARTISANS RAMONEURS ASSOCIES , IMMO.P.A.C.T.


GUILLOT Christophe - 114 avenue de Fabron - les Heures Claires, 06200 NICE - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

/Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie//./Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides//./Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement;la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs./Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture//./Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires//./Papier, carton, et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés//.Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air;destruction des animaux nuisibles;installation et réparation d'ascenseurs;asphaltage;assistance en cas de pannes de véhicules (réparation);entretien et réparation d'automobiles et réparation d'avions;nettoyage de bâtiments;nettoyage et réparation de boilers;entretien et réparation de brûleurs;installation, entretien et réparation d'appareils de bureau;réparation de capitonnages;entretien et réparation de chambres fortes;location de machines de chantiers;nettoyage et réparation de chaudières;chaudronnerie;installation et réparation de chauffage;ramonage de cheminées;réparation et entretien de projecteurs de cinéma;entretien et réparation de coffres-forts;collage de papiers peints;travaux d'ingénieurs en construction;construction;construction navale;démolition de constructions;coulage des métaux;entretien, nettoyage et réparation du cuir;équipement de cuisines;dératisation;désinfection;destruction des mauvaises herbes;travaux d'ébénisterie;montage d'échafaudages;nettoyage d'édifices;installation et réparation d'appareils électriques;intallation et réparation d'entrepôts;services d'étanchéité;foulage d'étoffes;nettoyage de fenêtres;installation et réparation de fourneaux;graissage de véhicules;entretien et réparation d'horlogerie;installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie;installation et réparation de dispositifs d'irrigation;services d'isolation;installation, entretien et réparation de machines;maÇonnerie;rembourrage de meubles;entretien de mobilier;restauration de mobilier;construction de môles;installation et entretien d'oléoducs;travaux de peinture;travaux de plâtrerie;travaux de plomberie;réparation de pompes;ponÇage;construction de ports;installation et réparation d'appareils de réfrigération;rénovation d'appareils de réfrigération;rénovation de vêtements;rétamage;retouche d'habits;retouche de vêtements;rivetage traitement contre la rouille;traitement préventif contre la rouille pour véhicules;construction sous-marine;travaux de tapissier;intallation et réparation de téléphones;constructions d'usines;travaux de vernissage;nettoyage de vitres;installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol;vulcanisation.Accompagnement (escorte);accompagnement en société (personne de compagnie);administration de maisons et biens;agences de logement (hôtels, pensions);agence de surveillance nocturne;service d'analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères;analyse chimique;approvisionnement;architecture;arpentage;art dentaire;art vétérinaire;assistance légale (tutelle);gérance de droits d'auteur;bactériologie;intendance de maisons et de biens;exploitation de brevets;bureaux de rédaction;cafés-restaurants;cafétérias;cantines;location de chambres;recherches en chimie;services de chimie;analyse chimique;chiropractie (chirepraxie);cliniques;confection de couronnes;services de conseil en construction;établissement de plans pour la construction;consultation en matière de sécurité;consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires);services de contentieux;contrôle de puits de pétrole, maisons de convalescence;service d'échange de correspondance;crémation;déblayage de galetas;décoration intérieure;dessin industriel;services de dessinateurs pour emballages;destruction d'ordures;direction d'hôtels;dispensaires;location d'appareils électriques;épandage aérien ou non d'engrais ou autres produits chimiques destinés à l'agriculture;enterrement;essai de matériaux;étude de projets (sans rapport avec la conduite des affaires);expertises;travaux d'ingénieurs;expertises de gisements pétrolifères;expertises géologiques;organisation d'exposition;forage de puits;pompes funèbres;génie (travaux d'ingénieurs);prospection géologique;recherches géologiques;services hospitaliers;services hôteliers;direction d'hôtels;réservation d'hôtels;impression en offset;impression lithographique;imprimerie;jardinage;services de jardiniers, paysagistes;levée de terrains;libres-services;location d'ordinateurs;maisons de repos;maisons de retraite pour des personnes agées;maisons de vacances;massage;recherches en mécanique;services médicaux;services d'opticiens;programmation pour ordinateurs;orientation professionnelle;ouverture de serrures;pensionnats;pensions;réservations de pensions;sélection du personnel par procédés psychotechniques;photographies;reportages photographiques;physiothérapie;services relatifs à la physique;établissement de plans;pouponnières;recherche en généalogie;recherches légales;recherches techniques;restaurants à service rapide et permanent;restauration;salons de beauté;sanatoriums;services de santé;services de camps de vacances;essai de textiles; services de traduction

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.